Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPENSIER
TETARD S.A., 12 rue Portefoin

Numéro de dépôt :
1745047
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2001

Présentation de la marque MONTPENSIER

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) TETARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTPENSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETARD domicilié(e) 75003 PARIS - France.

La marque MONTPENSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPENSIER est expirée depuis le 2 mai 2001.

TETARD a également déposé les autres marques suivantes : VEZELAY , AMBULANCES TETARD , TETARD SAS


TETARD S.A., 12 rue Portefoin - 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Coutellerie, fourchettes et cuillers;Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.